Sport
Conseil spécialisé en matière juridique dans les domaines du sport et du divertissement
Disciplines sportives telles que le football, le basketball, les sports mécaniques et le tennis.
Nous disposons d’une vaste expérience et d’une connaissance approfondie dans le conseil aux sportifs, clubs, fédérations, sociétés anonymes sportives et investisseurs, tant nationaux qu’internationaux, dans un large éventail de disciplines sportives. Nous conseillons également les entreprises sponsors dans la négociation, le renouvellement et la résiliation des contrats de sponsoring.
Nous proposons des conseils en matière de planification fiscale, de systèmes de rémunération, de négociation de contrats et d’exploitation des droits à l’image des sportifs.
Conseil juridique et fiscal
Nous conseillons les sportifs (footballeurs, pilotes et joueurs de tennis, entre autres), les entraîneurs et les membres du personnel technique en matière de contrats, de planification fiscale, de fiscalité internationale, d’optimisation des structures financières, ainsi que de rédaction et de résiliation de contrats. Nous proposons également la gestion, l’exploitation et la protection de leurs droits à l’image et à la vie privée, ainsi que de leurs contrats publicitaires et de sponsoring.
Nous conseillons les clubs sportifs, et en particulier les clubs de football et les SAD (sociétés anonymes sportives), en matière de droit des sociétés, notamment pour l’achat et la vente d’actions ou les augmentations de capital, les financements d’entreprise et par emprunt, ainsi qu’en matière fiscale ou de procédures collectives. Nous intervenons également en matière fiscale, de droit du travail et de propriété intellectuelle dans la rédaction de tous types de contrats, qu’il s’agisse de contrats avec les joueurs et le personnel technique, de contrats de télévision ou de sponsoring.
Sponsoring et droits à l’image
Négociation et révision de contrats, notamment :
- Contrats d’exploitation ou de cession des droits à l’image
- Contrats de sponsoring
- Contrats de licence de marque
- Contrats publicitaires
- Contrats de merchandising
En ce qui concerne les sportifs de haut niveau, notre valeur ajoutée réside dans la gestion de leur image et de leur réputation, en construisant une perception solide autour d’eux et en définissant précisément le message qu’ils souhaitent transmettre.
M&A
Nous aidons les investisseurs à préparer leur entrée dans toute discipline sportive, en mettant à leur disposition toute notre expertise en droit des sociétés et en capital-risque afin de garantir la satisfaction de tous les intérêts en jeu.
Notre valeur différenciante réside dans l’interdisciplinarité et la pluridisciplinarité de notre équipe, qui nous permettent de vous conseiller tout au long du processus d’achat ou de vente d’entreprises et d’investissements.
Notre équipe est composée d’avocats et d’économistes qui peuvent intervenir dès le début de l’opération, en réalisant une Due Diligence couvrant les différents aspects juridiques, fiscaux, sociaux, réglementaires, administratifs et financiers, et en fournissant un rapport détaillé sur l’entreprise.
